Un rejet de chèque au LCL : Explications
Un chèque rejeté par le LCL signifie que précédemment, vous avez émis un chèque au profit d'une tierce personne.
Sauf qu'au moment où celle-ci souhaite encaisser le chèque sur son compte, votre banque, le LCL refuse le paiement.
Différentes raisons explique pourquoi votre conseiller refuse le paiement de votre chèque et nous vous les détaillons ci-dessous.
Seulement, une des principales causes au rejet de chèque est l'absence de provision constatée sur le compte de l'émetteur du chèque.
Autrement dit, vous n'avez pas l'argent suffisant sur votre compte, au moment où le bénéficiaire encaisse le chèque, pour l'honorer.
Le LCL est donc dans l'obligation de refuser le paiement du chèque bancaire et d'informer la banque du bénéficiaire que votre chèque est rejeté pour manque de provision.
Ainsi, la personne a qui vous avez fait le chèque, recevra une lettre avec pour objet : « refus de chèque suite au motif manque de provision ».
Le LCL rejette votre chèque au paiement : Quelles sont les raisons explicatives ?
Découvrez ci-dessous les 4 raisons principales expliquant pourquoi le LCL rejette votre chèque lorsque celui-ci se présente à l'encaissement :
Un manque de provision sur votre compte en banque justifie un rejet de chèque au LCL
Si vous n'avez pas les fonds nécessaires sur votre compte bancaire LCL au moment où un chèque que vous avez émis se présente sur votre compte, votre conseiller bancaire n'a pas d'autres choix que de le rejeter.
Cependant avant de refuser un chèque au paiement sur votre compte, LCL vous contacte par téléphone ou par mail.
Puis, sans action de votre part, votre agence bancaire vous envoie une lettre vous informant qu'un chèque se présente à l'encaissement sur votre compte mais que dû à une absence de provision, il n'est pas possible de le payer.
Vous êtes donc invités à déposer rapidement des fonds sur votre compte en banque, par espèces ou virement bancaire pour éviter que votre chèque soit rejeté au paiement.
Vous avez fait opposition à votre chèque pour perte ou vol précédemment
Il arrive parfois que nous ne retrouvons plus notre chéquier et que, par crainte qu'un escroc s'en empare et émette des chèques sur notre compte, nous mettions en place une opposition sur notre chéquier.
Seulement, quelques jours ou quelques semaines après, vous retrouvez votre chèque mais vous oubliez de lever l'opposition mise en place et vous émettez des chèques.
Problème à l'encaissement puisque que le chèque est toujours considéré comme perdu ou volé. Votre agence LCL s'opposera donc au paiement en le rejetant.
Un conseil : si vous retrouvez un chèque ou un chéquier après avoir fait opposition à celui-ci, rendez vous à votre banque pour demander la levée de l'opposition. Sans quoi, votre chèque sera rejeté à l’encaissement par le LCL.
L'interdiction bancaire
En clair, vous êtes interdit bancaire suite à des chèques émis précédemment qui ont été rejetés par votre banque.
Aujourd'hui, vous avez à nouveau fait un chèque à une tierce personne, seulement, vous n'aviez pas le droit suite à cette interdiction bancaire et même si les fonds étaient présents sur votre compte au moment de l'encaissement.
Nous vous conseillons dans un premier temps de restituer votre chéquier au LCL puis dans un second temps de régulariser votre interdiction bancaire.
Vous avez fermé votre compte au LCL
Enfin, dernières raisons expliquant pourquoi votre chèque a été rejeté par votre conseiller LCL : la clôture de votre compte.
Un chèque ne peut pas être encaissé sur un compte clos.
Il arrive parfois que nous clôturons un compte alors que des chèques émis précédemment ne sont pas encore encaissés sur le compte.
Un conseil, avant de fermer un compte définitivement, vérifiez que tous les chèques établis sont encaissés. Sinon, attendez quelques semaines avant de procéder à la clôture de votre compte.
Les conséquences d'un chèque sans provision sur votre compte au LCL
Vous vous demandez quelles peuvent être les conséquences d'un chèque émis sans provision au LCL ?
3 grandes conséquences apparaissent et nous allons vous les décrire ci-dessous :
Vous êtes inscrit au Fichier Central des Chèques
Une fois qu'un chèque que vous avez émis est rejeté sur votre compte, que vous soyez client au LCL ou dans une autre banque, vous êtes instantanément fiché à la Banque de France au Fichier Central des chèques suite à cet infraction bancaire.
En revanche, rassurez vous, une fois que le ou les chèques rejetés sont rejetés, le LCL en informe la Banque de France qui procède immédiatement au défichage.
Vous n'êtes donc plus considérés comme fiché au FCC.
Le LCL vous supprime votre autorisation de découvert
Deuxième conséquence au rejet de chèque LCL : votre conseiller bancaire vous enlève votre découvert autorisé.
Une autorisation de découvert est une avance sur trésorerie, considéré comme un prêt.
En étant fiché à la Banque de France, le LCL ne peut donc vous consentir et donc une autorisation de découvert.
Le LCL prélève des frais bancaires sur votre compte
Enfin, troisième conséquence lorsqu'un chèque est refusé par le LCL : le prélèvement de frais bancaires sur votre compte.
Les frais prélevés varient selon le montant du chèque émis. Plus le montant du chèque est important et plus des frais conséquents s'y appliquent.
Ci dessous, nous vous en expliquons les détails.
Quel est le montant des frais bancaires appliqués par le LCL pour le rejet d'un chèque ?
Une fois le chèque sans provision rejeté, le LCL débite des frais correspondant à :
- Chèque émis d'un montant inférieur ou égal à 50 € : 30 € de frais bancaires prélevés par le LCL.
- Chèque émis d'un montant supérieur à 50 € : 50 € de frais débités par le LCL.
De plus, le LCL prélève également des frais pour l'envoi en recommandé ou envoi simple des lettres d'injonction correspondant aux lettres d'information préalable au rejet de chèque.
Le premier courrier est envoyé en recommandé avec accusé de réception et récapitule le ou les chèques impayés :
- le numéro des formules de chèques impayés
- le montant des chèques
- jusqu'à quelle date avez vous pour déposer des fonds sur votre compte et éviter que votre chèque ne soit rejeté.
Enfin, le LCL vous informe également dans cette lettre de la marche à suivre pour régulariser les chèques impayés.
Combien de temps le LCL a t-il pour rejeter votre chèque ?
A partir du moment où le LCL vous informe qu'un chèque se présente au débit sur votre compte et que vous n'avez pas les fonds nécessaires pour honorer votre chèque, vous avez 7 jours pour le régulariser maximum.
Cependant, selon les établissements bancaire, le délai de régularisation d'un chèque varie.
Certaines banques acceptent un délai maximum de 10 jours tandis que d'autres rejettent un chèque sans provision au bout de 5 jours maximum.
Demandez à votre conseiller LCL, jusqu'à quand avez-vous pour apporter des fonds sur votre compte et faire passer le chèque ?
Comment procéder à la régularisation d'un chèque rejeté au LCL ?
Une fois le rejet de chèque LCL acté et donc que vous êtes inscrit au Fichier Central des Chèqus (FCC), 3 solutions existent pour régulariser le ou les chèques impayés et sortir de votre interdiction bancaire :
- Première solution : Déposer des fonds suffisant au paiement du chèque sur votre compte LCL et demander au bénéficiaire du chèque de représenter le chèque.
- Deuxième solution : Bloquer les fonds sur un compte séquestre au LCL et demander à être défiché de la Banque de France.
- Troisième solution : Régler par un autre moyen de paiement (espèces ou virement), la personne à qui vous avez fait le chèque et demandez lui de vous rendre le chèque que vous lui avez fait. Ensuite, rendez vous au LCL et présentez lui le chèque pour prouver la régularisation.
